Quel avenir pour les droits subjectifs ?

Vol. 3, no. 2., dirigé par Gaële Gidrol-Mistral

Face à l’exacerbation des droits subjectifs qui marquent de leur empreinte le modèle libéral des droits individuels, les réflexions sur la socialisation des droits subjectifs, apparues dès le 19ème siècle notamment en réaction aux excès de la société industrielle, ressurgissent. De la négation de leur existence (Duguit) – le droit n’ayant nul besoin de cet artifice –, à leur fonctionnalisation (Josserand) – le droit subjectif s’accompagnant d’un devoir social –, la légitimité des droits subjectifs est régulièrement remise en cause, sans pour autant avoir rencontrée beaucoup de succès en droit civil.

Pourtant, devant cet océan d’intérêts individuels, dont la propriété est le parangon, la possibilité que le droit civil fasse une place à la reconnaissance des intérêts communs, collectifs, voire altruistes, se fait à nouveau entendre. L’objectif poursuivi par ce numéro est de permettre à une communauté de chercheurs et de chercheuses, provenant d’horizons divers, d’explorer la fonction des droits subjectifs dans l’architecture du droit privé.

Plus précisément, l’idée qui anime les différentes contributions est de se saisir des questions de droit sans sujet (ex. fiducie, société de personnes, objets juridiques), de sujets sans droit (ex. animal, communautés, successions sans personnes) et de « sujets-objets », hybrides ou impensés (ou à repenser) du droit civil (corps humain, gamètes, embryons congelés, cadavres, morts-vivants, organismes vivants, nature).

En collaboration avec

– Michel Boudot, Une réflexion historique sur les nouveaux biens

– Mélanie Clément-Fontaine, L’Humanité : symbole d’une communauté sans intérêt communautaire

– Alicia Mâzouz, L’universalité de fait corporelle

– Flora Vern, Essai d’une théorie des droits sans sujet en droit français des biens